Pas un mois ne s’écoule sans qu’un agriculteur ne soit attaqué ou condamné en justice pour des faits de nuisances olfactives ou sonores liées à son exploitation. Les plaignants auraient-ils oublié que ce qu’ils mangent et boivent chaque jour est le fruit du travail de l’agriculteur qu’ils attaquent ?
Cent-mille euros de dommages et intérêts en réparation du préjudice généré par le trouble anormal de voisinage. C’est la somme astronomique à laquelle a été condamné en appel en mars 2022, un agriculteur de 33 ans installé dans l’Oise après 10 ans de bataille judiciaire pour avoir construit deux bâtiments de 8 mètres de haut pour plus de 1 000 m2 de surface vouée à abriter 260 bovins. Si la cour d’appel n’a pas ordonné la démolition des bâtiments, il a donné 3 mois à l’agriculteur pour trouver des solutions techniques pour diminuer les nuisances olfactives et sonores signalées par 9 plaignants du village.
Quelques années auparavant, un vigneron des Bouches-du-Rhône s’est retrouvé menacé par un voisin armé qui a tiré en l’air en lui intimant l’ordre de cesser de traiter sa vigne la nuit contre le mildiou. Or, le traitement nocturne permet d’engager moins de produit phytosanitaire. Dans le Gers, un agriculteur, a lui aussi été condamné pour le bruit de ses animaux… et de son tracteur. C’est bien connu, les agriculteurs adorent trafiquer le moteur de leurs tracteurs pour qu’ils fassent plus de bruit comme ils le faisaient avec leur mobylette 103 SP quand ils étaient adolescents.
Mais il y a encore plus ubuesque, la plainte déposée avant même que le bruit ne soit constaté.
Ca beugle avant que ça ne meugle. Dans les Yvelines, l’affaire a fait grand bruit. Fabien Le Coidic et sa compagne, Agathe Guérin, sont agriculteurs à Poigny-la-Forêt. Ils élèvent des chevaux et des vaches Pie Noir, une race longtemps menacée de disparition et que l’on estime aujourd’hui « en relance ». Le couple, aidé par la Safer (Société d’aménagement foncier et d’établissement rural) se voit délivrer un droit d’acheter 43 hectares dans le village voisin d’Adainville. Sauf que… les voisins, pour certains très médiatiques, ne l’entendent pas de cette oreille et ne souhaitent pas la présence du couple qui a fait certifier les terres et le cheptel en bio. Et quand on parle de cheptel, il ne s’agit que de 13 vaches et 28 chevaux. Nous sommes loin de l’agriculture intensive et ce qu’elle peut parfois engendrer en nuisances. La réunion de concertation ne donne rien, les aménagements proposés par le couple notamment une construction des bâtiments en bois ne satisfont pas la partie adverse, défendue – et cela prête à sourire – par Maître Corinne Lepage, ancienne Ministre de l’’Environnement et figure de l’écologie, qui va demander la suspension du permis de construire en raison des nuisances visuelles, olfactives et sonores que le projet causerait. En somme, ça beugle avant que ça ne meugle.
Le 11 décembre 2020, le tribunal administratif de Versailles repousse la plainte en référé et donne raison au couple en jugeant que le permis de construire délivré par le maire n’est pas illégal. Un jugement confirmé par le Conseil d’État. Malgré cela, le feuilleton judiciaire s’est poursuivi jusqu’au 7 janvier dernier jusqu’à ce que le tribunal administratif de Versailles rejette pour irrecevabilité les recours formés. L’affaire n’est peut-être pas terminée car les plaignants peuvent faire appel et ont laissé entendre qu’ils iraient jusqu’à la Cour Européenne de Justice. En attendant, Fabien, Agathe et leurs animaux sont provisoirement installés au haras des Bréviaires, propriété du département.
Une loi pour vivre ensemble. Face à la recrudescence des plaintes contre les vaches qui meuglent, les coqs qui chantent, les chevaux qui hennissent, les pintades qui cacabent et contre les odeurs du fumier ou du crottin, une loi publiée au Journal Officiel le 30 janvier 2021 vise à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Elle inclut désormais dans le Code de l’environnement, les notions de sons et odeurs : « les espaces, ressources et milieux naturels terrestres et marins, les sons et odeurs qui les caractérisent, les sites, les paysages diurnes et nocturnes, la qualité de l’air, les êtres vivants et la biodiversité font partie du patrimoine commun de la nation. » Reste à savoir si cela découragera les voisins de porter plainte contre le bruit des cloches des vaches !
Philippe Toinard – Rédacteur en chef de la revue 180°C
